Mentions légales

MONTVAL COMMERCES

Édition / Publication du site

Loi n°2004-575 du 21/06/2004, dite “Pour la confiance dans l’économie numérique”. Le site www.marchedenoel-montval.fr appartient à la Commune Nouvelle de Montval-sur-Loir.

Propriétaire du site :

Ville de Montval-sur-Loir
Place de l’Hôtel de Ville Château-du-Loir
72500 Montval-sur-Loir
Tél. : 02 43 38 18 00
Fax : 02 43 38 18 01
N° SIRET : 217 200 716 000 17
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Directeur de la publication :

Monsieur Hervé Roncière, en sa qualité de Maire.

Responsabilité :

La commune de Montval-sur-Loir met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de sa plateforme www.marchedenoel-montval.fr. Les informations contenues sur le site ne sont toutefois pas exhaustives, sont données à titre indicatif et sont donc susceptibles d’évoluer à tout moment. En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à la commune de Montval-sur-Loir à communication@montvalsurloir.fr. La commune de Montval-sur-Loir ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle :

Le site de la commune de Montval-sur-Loir “www.marchedenoel-montval.fr” relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits diffusions et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) sont réservés à la commune de Montval-sur-Loir. Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de la commune de Montval-sur-Loir. Pour toute demande relative à une éventuelle utilisation de certains éléments de ce site, merci de contacter : communication@montvalsurloir.fr. Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

Droit à l’image :

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la commune peut solliciter son retrait sur simple demande à communication@montvalsurloir.fr.
Crédits images : Services municipaux et CCAS.
Crédits photos : Les commerçants inscrits sur le site du Marché de Noël virtuel 2020.

Conception / Réalisation du site

Sylvain de la Porte de Joli Pays, création de site et référencement web.

Hébergement du site

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103

Données relatives aux commerçants

Respect de la vie privée et des données personnelles Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par la commune de Montval-sur-Loir pendant une période raisonnable. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : Place de l'Hôtel de Ville - Château-du-Loir - 72500 Montval-sur-Loir.

Avis relatif à la sécurité

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Liens vers d’autres sites

La commune de Montval-sur-Loir propose sur son site www.marchedenoel-montval.fr un lien vers www.montvalsurloir.fr et d’autres liens vers des sites tiers. Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de la commune de Montval-sur-Loir, ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la commune.
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